Raison sociale : FRANQUERIC
N° SIRET : 32922464600052
Siège social : 1 Rue du Ruisseau Blanc 91620 NOZAY
Directeur de la publication : Eric BOEMO
contact : 01 69 01 35 54 / contact@franqueric.fr
Conception, design & développement du site : Tadadesign / www.tadadesign.fr
Hébergeur : OVH - www.ovh.com – 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de FRANQUERIC
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
FRANQUERIC ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.franqueric.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
FRANQUERIC ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.franqueric.fr.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.tadadesign.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.